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Marques déposées par l'association loi 1901 Communauté de communes Libre
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MONTEMPOUGNETTE Elixir DE GATINE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONTEMPOUGNETTE Elixir DE GATINE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU
Communauté de communes Libre Association Loi 1901 chez “ Mamie ”

Numéro de dépôt :
3429308
Date de dépôt :
12/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2016
MONTEMPOUGNETTE Elixir DE GATINE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D\'IMPREVU de Communauté de communes Libre

Présentation de la marque MONTEMPOUGNETTE Elixir DE GATINE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU

Déposée le 12 mai 2006 par l'association loi 1901 Communauté de communes Libre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTEMPOUGNETTE Elixir DE GATINE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU »

Le déposant est l'association loi 1901 Communauté de communes Libre domicilié(e) Montemboeuf – Pougne – Hérisson - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 969 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTADE René domicilié(e) La Périnière,79130 POUGNE-HERISSON - 79130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTEMPOUGNETTE Elixir DE GATINE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU est expirée depuis le 12 mai 2016.

Communauté de communes Libre a également déposé les autres marques suivantes : LA MONTEMPOUGNE. FLEUR DE NOMBRIL PARFUM D'IMPREVU


Communauté de communes Libre Association Loi 1901 chez “ Mamie ” - Montemboeuf – Pougne – Hérisson - France - SIREN 483969432


COURTADE René - La Périnière,79130 POUGNE-HERISSON - 79130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits.Publicité – distribution de prospectus, d'échantillons reproduction de documents organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne ou sur reseau informatique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).